Conditions générales de vente

Nous vous remercions pour l'intérêt porté à notre établissement. Vous trouverez ci-dessous les contrats (Chambres d'hôtes et gîte) ainsi que la charte de bienveillance.

Nous restons à votre disposition pour toute question.

Au plaisir de vous accueillir.

Sophie et Olivier

CONTRAT DE LOCATION DE CHAMBRES D’HOTES

Locataire :

Madame, Monsieur,

Nous avons le plaisir de vous proposer la réservation d’une de nos chambres d’hôtes « Le Coq du Nord – Mailhac » situé rue des Fonts, 27 à 11 120 Mailhac selon les conditions décrites dans ce document.

Espérant que cette proposition retiendra votre attention, nous vous adressons nos sincères salutations.

Sophie et Olivier

M., Mme, Mlle ....................................................................................

Adresse .................................................................................................

................................................................................................................

Code postal .................... Commune.................................................

Tél. domicile : .....................................................................................

Tél. portable : ......................................................................................

Caractéristiques de la chambre d’hôtes :

1 chambre lit double avec une salle-de-bains privative. Piscine partagée avec les hôtes des chambres d’hôtes et du gîte.

Entrée privée pour les hôtes des 5 chambres d’hôtes

A noter :

Les animaux ne sont pas acceptés.

L'établissement est non-fumeur

Composition de la famille :

(La capacité maximum de la chambre d’hôtes est de 2 personnes)

Nom, prénom et dates de naissance des locataires

Dates du séjour : du … à partir de 17h00 (maximum 19h00), au … avant 10h00

Propriétaires :

Prix du séjour : … €

Taxe du séjour chambre d'hôtes : 1.15€ par jour et par personne

Ce prix s'entend :

Ménage compris.

Draps et linge fournis.

Petit déjeuner inclus.

Sophie Vanhoutte et Olivier Bouilliez

Rue des Fonts, 27 à 11 120 Mailhac

Portable : 06 72 16 54 87

Fixe: 04 68 40 29 96

Mail : lecoqdunordmailhac@gmail.com

Site internet : www.lecoqdunordmailhac.fr

CETTE LOCATION PRENDRA EFFET si nous recevons en retour:

Un exemplaire du présent contrat complété, daté et signé

Un acompte de 25% … € à régler par virement sur le compte bancaire Sophie Vanhoutte – FR76 10057190410002013770145 compte BIC : CMCI FR PP . En communication votre nom et votre date de séjour. Les frais d’encaissement éventuels restant à la charge du locataire. L’acompte sera versé endéans les 10 jours après réception de ce présent contrat. Au-delà de cette date, cette proposition de location sera annulée et nous disposerons du gîte à notre convenance.

Le solde d'un montant de …€ est à nous régler 30 jours avant votre arrivée.

Je soussigné M ......................................................... déclare être d'accord sur les termes du contrat, après avoir pris connaissance des conditions générales figurant au verso du présent document.

A Mailhac

Les propriétaires,

Sophie Vanhoutte et Olivier Bouilliez

A ....................................... le .........................................….

Le locataire (Signature et mention "lu et approuvé")

CONDITIONS GENERALES

Article 1 - Ce contrat concerne la location d’une chambre d’hôtes au « Le Coq du Nord – Mailhac » situé rue des Fonts, 27 à 11120 Mailhac. Il s’agit d’une chambre avec un lit double et d’une salle de bain privative. Une piscine partagée avec les hôtes des chambres d’hôtes et du gîte est accessible.

Article 2 - durée du séjour : Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux à l'issue du séjour.

Article 3 - conclusion du contrat : La réservation devient effective dès lors que le locataire aura fait parvenir au propriétaire l’acompte indiqué ainsi qu’un exemplaire du contrat signé avant les 10 jours après réception de ce présent contrat.

La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier même partiellement à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire.

Toute infraction à ce dernier alinéa serait susceptible d'entraîner la résiliation immédiate de la location aux torts du locataire, le produit de la location restant définitivement acquis au propriétaire.

Article 4 - annulation par le locataire : Toute annulation doit être notifiée au propriétaire, avec accusé de réception.

a) annulation avant l'arrivée dans les lieux :

l'acompte reste acquis au propriétaire. Celui-ci pourra demander le solde du montant du séjour, si l'annulation intervient moins de 30 jours avant la date prévue d'entrée dans les lieux.

Si vous réservez via notre site internet, elloha vous propose sa propre assurance annulation.

Si le locataire ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date d'arrivée indiquée sur le contrat, le présent contrat devient nul et le propriétaire peut disposer de sa chambre d’hôtes. L'acompte reste également acquis au propriétaire qui demandera le solde de la location.

b) si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement.

Article 5 - annulation par le propriétaire : Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées par avance.

Article 6 - arrivée : Le locataire doit se présenter le jour précisé dans le créneau horaire mentionné sur le présent contrat. En cas d'arrivée tardive ou différée, le locataire doit prévenir le propriétaire.

Article 7 - règlement du solde : Le solde de la location est versé 30 jours avant l’arrivée.

Article 8 - utilisation des lieux : Le locataire respectera la Charte de Bienveillance ci-dessous afin d’assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

Article 11 - capacité : Le présent contrat est établi pour une capacité maximum de 2 personnes. Si le nombre de locataires dépasse la capacité d'accueil, le propriétaire peut refuser les personnes supplémentaires. Toute modification ou rupture du contrat sera considérée à l’initiative du client.

Article 12 - animaux : Le présent contrat précise que les animaux domestiques ne sont pas autorisés. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire refusera le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

Article 13 - assurances : Le locataire est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est tenu d’être assuré.

Article 14 - paiement des charges : Les charges d’eau et d’électricité sont comprises dans le prix de location, pour un usage normal. En cas d’utilisation anormale, les charges pourront être refacturées au locataire.

Article 15 - litiges : Toute réclamation relative à la location sera traitée par le Tribunal compétent.

CONTRAT DE LOCATION DE GITE

Locataire :

Madame, Monsieur,

Nous avons le plaisir de vous proposer la réservation de notre gîte « Le Coq du Nord – Mailhac » situé rue des Fonts, 27 à 11 120 Mailhac selon les conditions décrites dans ce document.

Espérant que cette proposition retiendra votre attention, nous vous adressons nos sincères salutations.

Sophie et Olivier

M., Mme, Mlle.....................................................................................

Adresse .................................................................................................

................................................................................................................

Code postal .................... Commune.................................................

Tél. domicile : .....................................................................................

Tél. portable : ......................................................................................

Caractéristiques du gîte :

2 chambres, 1 salle-de-bains, 1 cuisine, un salon et 1 terrasse extérieure. Piscine partagée avec les hôtes des chambres d’hôtes.

Entrée séparée.

A noter :

Les animaux ne sont pas acceptés.

Les propriétaires doivent être informés de l’éventuel accès au gîte de personnes tierses.

Le logement est non-fumeur

Composition de la famille :

(La capacité maximum du gîte est de 4 personnes)

Nom, prénom et date de naissance des locataires

Dates du séjour : du à partir de 17h00 (maximum 19h00), au avant 10h00

En juillet et août, nous n’acceptons que les réservations du samedi au samedi (7 nuits).

Propriétaires :

Prix du séjour : €

Taxe du séjour : 2.16€ par jour et par personne

Ce prix s'entend :

Ménage compris.

Draps et linge fournis.

Petit déjeuner non inclus.

Dépôt de garantie ou caution à l’arrivée : 200€

Forfait électrique de 25kw/jour

Sophie Vanhoutte et Olivier Bouilliez

Rue des Fonts, 27 à 11 120 Mailhac

Portable : 06 72 16 54 87

Fixe: 04 68 40 29 96

Mail : lecoqdunordmailhac@gmail.com

Site internet : www.lecoqdunordmailhac.fr

CETTE LOCATION PRENDRA EFFET si nous recevons en retour:

Un exemplaire du présent contrat complété, daté et signé

Un acompte de 25% c’est-à-dire € à régler par virement sur le compte bancaire Sophie Vanhoutte – FR76 10057190410002013770145 compte BIC : CMCI FR PP . En communication votre nom et votre date de séjour. Les frais d’encaissement éventuels restant à la charge du locataire. L’acompte sera versé endéans les 10 jours après réception de ce présent contrat. Au-delà de cette date, cette proposition de location sera annulée et nous disposerons du gîte à notre convenance.

Le solde d'un montant de € est à nous régler 30 jours avant l'arrivée dans le gîte.

A Mailhac

Les propriétaires,

Sophie Vanhoutte et Olivier Bouilliez

A ....................................... le .........................................….

Le locataire (Signature et mention "lu et approuvé")

CONDITIONS GENERALES

Article 1 - Ce contrat concerne la location du gîte « Le Coq du Nord – Mailhac » situé rue des Fonts, 27 à 11120 Mailhac. Il s’agit d’un appartement doté de deux chambres, d’une salle-de-bains, d’une cuisine, un coin salon, une terrasse extérieure et d’une piscine partagée avec les hôtes des chambres d’hôtes.

La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier même partiellement à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire.

Article 4 - annulation par le locataire : Toute annulation doit être notifiée au propriétaire, avec accusé de réception.

a) annulation avant l'arrivée dans les lieux :

l'acompte reste acquis au propriétaire. Celui-ci pourra demander le solde du montant du séjour, si l'annulation intervient moins de 30 jours avant la date prévue d'entrée dans les lieux. Nous vous informons que si vous réservez via notre site, elloha vous propose une assurance annulation qui leur appartient.

Si le locataire ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date d'arrivée indiquée sur le contrat, le présent contrat devient nul et le propriétaire peut disposer de son gîte. L'acompte reste également acquis au propriétaire qui demandera le solde de la location.

b) si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement.

Article 5 - annulation par le propriétaire : Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées par avance.

Article 7 - règlement du solde : Le solde de la location est versé 30 jours avant l’arrivée.

Article 8 - état des lieux : Un inventaire est affiché dans le gîte. Si celui-ci ne correspond pas, vous devez le signaler au plus tard le lendemain de votre arrivée avant 10h. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux.

L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté. Le nettoyage des locaux en usage normal est à la charge du propriétaire. En cas d’usage anormal des locaux, ou de salissure exceptionnelle, le montant des frais de ménage sera refacturé au locataire. Le relevé de la consommation éléctrique sera réalisé au début et en fin de séjour. Toute consommation de plus de 25kw/jour vous sera facturée. Consommation normale observée par nos hôtes de 2022.

Article 9 - dépôt de garantie ou caution : A l'arrivée du locataire, un dépôt de garantie dont le montant est indiqué dans ce présent contrat est demandé par le propriétaire. Après l'établissement contradictoire de l'état des lieux de sortie, ce dépôt est restitué, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées.

En cas de départ anticipé (antérieur à l'heure mentionnée sur le présent contrat) empêchant l'établissement de l'état des lieux le jour même du départ du locataire, le dépôt de garantie est renvoyé par le propriétaire dans un délai n'excédant pas une semaine.

Article 10 - utilisation des lieux : Le locataire respectera la Charte de Bienveillance ci-dessous afin d’assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

Article 11 - capacité : Le présent contrat est établi pour une capacité maximum de 4 personnes. Si le nombre de locataires dépasse la capacité d'accueil, le propriétaire refusera les personnes supplémentaires. Toute modification ou rupture du contrat sera considérée à l’initiative du client.

Article 13 - assurances : Le locataire est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est tenu d’être assuré.

Article 15 - litiges : Toute réclamation relative à la location sera traitée par le Tribunal compétent.

Article 16 - Le traitement de vos données est fondé sur votre consentement.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer vos droits, il vous suffit de nous adresser votre demande par mail.

Charte de bienveillance afin de garantir au mieux des vacances réussies pour tous...

LE COQ DU NORD

27, chemin des fonts à 11120 Mailhac

Article 1 Conditions destinées à usage exclusif de la clientèle des chambres d’hôtes et du gîte « Le Coq du Nord »

Article 2 Arrivée & départ

Le client doit se présenter pour l’arrivée entre 17 heures et 19 heures. En cas d’arrivée tardive ou différée, le client doit en informer le propriétaire. Le jour du départ, le client doit libérer les lieux à 10 heures au plus tard. Tout dépassement d’horaire est facturé d’une nuitée supplémentaire.

Article 3 : Utilisation des lieux

Le client devra respecter le caractère paisible des lieux et en faire un usage conforme à leur destination. Il s’engage à rendre les chambres ou le gîte en parfait état, et à laisser l’ensemble des objets présents dans la chambre ou le gîte. Seules les personnes ayant réservées sont autorisées à pénétrer dans les lieux. Il est interdit d’accueillir des personnes extérieures dans le logement qui vous est attribué sans l’accord au préalable des propriétaires.

Pour une nuit paisible, le calme est de rigueur de 22h à 7h.

Pour les chambres d’hôtes, un espace vous est dédié pour votre pic-nic du midi (11h-17h). De la vaisselle est mise à votre disposition. Veuillez ranger la vaisselle sale dans le bac destiné à cet effet.

Pour la sécurité de tous, veillez à toujours fermer à clefs les portes.

Pensez à éteindre les lumières derrière vous. Merci.

Article 4 : Utilisation du salon des chambres d’hôtes

Cette pièce reste à disposition des personnes séjournant en chambre d’hôtes 24h/24h.

Article 5 : Non-fumeur

Le gîte, les chambres d’hôtes ainsi que la totalité de la maison d’hôtes sont non-fumeur. Nous vous invitons à fumer à l’extérieur.

Article 6 : Il est interdit de prendre des repas dans les chambres d’hôtes. Il est également interdit de boire des boissons alcoolisées et manger aux abords de la piscine.

Article 7 : Petits déjeuners pour les hôtes des chambres d’hôtes

Les petits déjeuners sont servis à partir de 7h30 jusqu’à 9h30. Pour un petit-déjeuner plus matinal la demande devra être faite à l’arrivée.

ARTICLE 8 : Piscine

Utilisation de la piscine : Dans le cadre de la réglementation française sur l’utilisation des piscines familiales ouvertes aux hôtes (objectif : éviter les accidents dont sont victimes les enfants) et dans le but de permettre une utilisation harmonieuse, ce règlement piscine a été élaboré.

a. Les propriétaires rappellent à toute leur clientèle l’absence de surveillance de la piscine

b. La piscine étant une piscine familiale, son usage est réservé uniquement aux membres de la famille des propriétaires et aux personnes séjournant en chambre d’hôtes ou en gîte aux horaires suivant : 10h à 20h. Nous déclinons toute responsabilité en cas de non utilisation de la baignade.

c. Tout enfant de moins de 15 ans, non accompagné par un parent majeur, n’est pas autorisé à accéder à l’espace piscine. L’usage de la piscine par les enfants est sous l’entière surveillance et responsabilité de leurs parents.

d. Tous jeux bruyants (ballon, musique…), tous jets d’objets sont interdits dans et autour de la piscine, plongeons et saut depuis le bord sont interdits.

e. Il est interdit de jeter des cailloux dans la piscine.

F. Prendre une douche avant le bain et à éviter de se baigner après avoir utilisé une crème ou huile solaire. Il est interdit de se baigner en cas de plaies.

g. Utiliser un maillot réservé uniquement à l’usage de la baignade.

h. Ne pas utiliser les serviettes de toilettes fournies dans les chambres au bord du bassin.

i. Tout utilisateur de la piscine doit être couvert par une assurance Responsabilité Civile défense et recours.

j. Il est interdit de boire et de manger aux abords de la piscine.

Le propriétaire, sur manquements répétés à l’un des articles, peut retirer l’autorisation d’accès à l’espace piscine qu’il a préalablement accordée sans dédommagement quel qu’il soit.

Article 9 : Vols et accidents

Le propriétaire décline toute responsabilité en cas de vol ou de dommage corporel survenu dans la propriété.

Article 10 : Parking

Des places de parking sont mises gratuitement à votre disposition. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’accrochage, vandalisme ou autre.

Article 11 : Transat

Les serviettes pour réserver un transat sont interdites. Les propriétaires retireront celles-ci en cas de non utilisation du transat afin de permettre aux hôtes présents à la piscine d’en bénéficier.

Article 12 : Vélos

Nous mettons à votre disposition des vélos. Pensez à les réserver au préalable. Une caution de 50€ par vélo vous sera demandée.

Article 13 : Gîte

Vous séjournez dans un endroit où le vent monte très vite, pensez à fermer le parasol avant votre départ.

Un barbecue est mis à votre disposition. Les adultes sont responsables de celui-ci. Les propriétaires déclinent toutes responsabilités en cas d’accident. En fin de séjour, le barbecue doit être vidé et nettoyé.

Des poubelles sont mises à votre disposition. Pensez à les vider régulièrement afin d’éviter la compagnie de nuisibles. A votre départ, celles-ci doivent être vidées.

Lors de votre départ, pensez à emporter avec vous toutes vos denrées alimentaires.

Lors de votre arrivée et à votre départ, le relevé de votre consommation électrique sera réalisé. Pour une consommation de plus de 25kw/ jour ou175kw/semaine, il vous sera facturé chaque kw suplémentaire au tarif de l'électricité applicable au moment de votre séjour. Pour information, nous nous sommes basés sur la consommation de nos hôtes 2022, 25kw étant une consommation normale même avec enfant en bas âge.

Article 14 : Intimité

Les propriétaires ne rentrent pas dans les chambres d’hôtes si vous souhaitez qu’un petit coup de nettoyage soit donné, n’hésitez pas à le signaler.

Néanmoins, si les propriétaires constatent un problème dans le gîte ou une chambre d’hôtes, ils se réservent le droit d’entrer en cas d’absence du locataire.

Article 15 : L’énergie

Pensez à éteindre lumières, ventilation et chauffage lors de votre absence.

Article 16: Législation débit de boisson

Nous sommes soumis à la législation française en matière de débits de boissons alcoolisées. L'alcool est interdit au moins de 18 ans et il nous est interdit de vendre de l'alcool en dehors de nos tables d'hôtes. Il est donc interdit de consommer des boissons alcoolisées dans les endroits partagés de notre établissement.

Merci à tous pour votre séjour et votre collaboration afin de rendre les vacances de chacun paisibles et agréables.

Sophie et Olivier